Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale
Arrêté du 7 août 2006 relatif au dépôt et à la reproduction des thèses
Décret du 23 avril 2009 relatif au contrat doctoral
Arrêté du 23 avril 2009 fixant rémunération des doctorants contractuels
Arrêté du 6 janvier 2005 relatif aux thèses en cotutelle
Textes disponibles sur le site de l’Université Paris Sud
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DECRETS, ARRÊTES ET CIRCULAIRES
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